## 1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Mairie de Vercheny

Adresse : 1, Place de la Mairie
Code postal : 26340 Vercheny, France
Téléphone : 04 75 21 73 47
Email : secretariat@vercheny.fr

Directeur de la publication : Mairie de Vercheny

## 2. Hébergement

Le présent site est hébergé par :

o2switch

Adresse : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : https://www.o2switch.fr/

---

## 3. Conception et réalisation

Site réalisé par la commune de Vercheny.

---

## 4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, documents téléchargeables, etc.) constituent la propriété exclusive de la commune de Vercheny, sauf mention contraire.
Les logos institutionnelles sont librement disponibles sur les sites internet dédiés.
Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation préalable.

---

## 5. Données personnelles

Les informations collectées via les formulaires du site sont destinées uniquement à la commune de Vercheny afin de traiter les demandes des usagers.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant vos données personnelles.
Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter la commune via le formulaire de contact.

---

## 6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies à des fins de fonctionnement et de mesure d’audience.
L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.

---

## 7. Responsabilité

La commune de Vercheny ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès ou de l’utilisation du site.
Le site peut contenir des liens vers des sites externes dont la commune n’a pas le contrôle.

---

## 8. Accessibilité

La commune de Vercheny s’engage à rendre son site internet accessible conformément aux recommandations du Référentiel Général d’Amélioration de l’Accessibilité (RGAA).

---

## 9. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.